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Vie municipale/Réunions publiques du Conseil Municipal

Réunions publiques du Conseil Municipal

Réunion du Lundi 25 juin 2018 à 20h30


Ordre du jour


FINANCES LOCALES

1 - Demande de subvention pour l’acquisition d’un gilet pare-balles au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD 2018)

2 - Décision modificative sur le budget communal - Solde d’exécution de la section d’investissement

3 - Décision modificative sur le budget communal - Compte de tiers RD 627 n°45814

4 - Admission en non-valeur de titres irrecouvrables - Budget des restaurants scolaires


INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5 - Élaboration des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre

ACTION SOCIALE

6 - Contrat Temps Libre Prévention Jeunes 2018-2019


AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

7 - Modification du règlement intérieur des centres de loisirs

8 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire


DOMAINE ET PATRIMOINE

9 - Signature d'une convention de servitude dans le cadre des travaux sur la ligne électrique souterraine et aérienne 20kv sur le PS Carbonne


FONCTION PUBLIQUE

10 - Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation de qualification BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité


ENSEIGNEMENT

11 - Contrat local d'accompagnement à la scolarité 2018-2019


AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE DES COMMUNES

12 - Tirage au sort des jurés d'assises pour l'année 2019




Information mise en ligne le 20 juin 2018